Modalités d’Utilisation

Nous avons conçu nos sites Web de façon à ce qu’ils soient utiles, informatifs et divertissants. Nous espérons avoir atteint notre but. Et nous espérons que vous nous indiquerez comment les améliorer.

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(1) En bref, nous sommes le titulaire des droits d’auteur en ce qui touche tout le contenu figurant sur ce site Web. De plus, les marques de commerce utilisées dans ce site Web nous appartiennent ou appartiennent à nos affiliés ou on nous a accordé la permission de les utiliser. Vous convenez de ne pas réutiliser la documentation provenant de http://www.postfoods.ca ou de tout autre site sur le Web exploité par Post Foods Canada Inc. (« Post Canada »). Vous convenez, en particulier, de ne pas copier, distribuer, publier de nouveau, télécharger vers l’amont, afficher ou transmettre quoi que ce soit sans avoir préalablement obtenu notre consentement écrit.

Il existe cependant deux exceptions. Premièrement, vous pouvez télécharger de la documentation sur un ordinateur à des fins personnelles et non commerciales à condition de n’effacer ou altérer aucun avis que ce soit afférent aux droits d’auteurs, marques de commerce et tout autre avis de propriété. Deuxièmement, nous pouvons doter notre site Web de la fonctionnalité « Ajouter ceci » relativement à certains de nos documents à caractère exclusif. Si nous le faisons, vous pourrez télécharger vers l’amont ou afficher ces documents sur des sites Web/fonctionnalités en particulier ou les transmettre vers ces derniers à l’aide de la fonctionnalité « Ajouter ceci », à condition de ne pas modifier, déformer, copier, reproduire ou rééditer ces documents.

Toutefois, nous vous prions de ne pas modifier la documentation et de ne pas l’utiliser à d’autres fins, sans quoi vous enfreindrez nos droits de propriété intellectuelle.

(2) Tout ce que vous téléchargez – le logiciel, tous les fichiers, toutes les images faisant partie intégrante du logiciel ou produites par ce logiciel et toutes les données l’accompagnant – est considéré comme vous étant accordé par Post Canada en vertu d’une licence.

Cela signifie que nous conservons la pleine et entière propriété du logiciel et tous les droits de propriété intellectuelle connexes. Par conséquent, vous n’êtes pas autorisé à redistribuer ou à vendre la documentation, ou à la désosser, désassembler ou convertir dans tout autre format que ce soit, qui peut être utilisé par d’autres personnes.

Si Vous Nous Fournissez De La Documentation…

(1) L’ensemble des remarques, suggestions, idées, graphiques ou autres renseignements que vous communiquez à Post Canada au moyen de ce site devient et demeure notre propriété, même si la présente entente est ultérieurement terminée.

Cela signifie ce qui suit.

• Nous ne sommes pas obligés de traiter les renseignements communiqués comme des renseignements confidentiels.
• Vous ne pouvez entamer de poursuites contre nous pour avoir utilisé les idées que vous nous avez communiquées (y compris, notamment, les idées de produits ou de publicités).
• Si nous les utilisons, ou utilisons quelque chose de similaire, nous ne vous devons rien ni à qui que ce soit du point de vue financier.
• Nous serons propriétaires exclusifs de tous les droits présents et futurs liés à toute communication que ce soit. Nous pouvons les utiliser à quelque fin que ce soit sans indemniser qui que ce soit. Nous pouvons également modifier toute soumission à notre guise, et vous renoncez à vos droits moraux quant à ces soumissions en notre faveur.

(2) Vous reconnaissez que vous êtes responsable de toute communication que vous nous adressez. En d’autres termes, vous reconnaissez que vous (et non pas nous) êtes entièrement responsable du message, y compris sa légalité, sa fiabilité, sa pertinence, son originalité et les droits d’auteurs connexes.

L’information accessible sur ce site n’a pas pour but de se substituer aux conseils professionnels d’un médecin. Elle est fréquemment de nature générale et, en fonction de leurs besoins médicaux personnels, certaines personnes pourraient la trouver utile alors que d’autres la jugeront inutile. Vous devriez avant tout toujours consulter votre médecin avant de changer de régime alimentaire ou d’exercice ou avant d’en entreprendre un nouveau. Parfois, nous pouvons fournir des renseignements nutritionnels à propos de nos produits sur le site. Comme ces renseignements changent de temps à autre, veuillez consulter l’emballage du produit pour obtenir les renseignements les plus à jour.

il est très important que vous lisiez attentivement les deux prochaines sections. C’est d’ailleurs tellement important que nous avons décidé d’en afficher le texte en majuscules..

POST CANADA NE SERA RESPONSABLE D’AUCUN DOMMAGE OU PRÉJUDICE LIÉ DE QUELQUE FAÇON QUE CE SOIT À L’UTILISATION QUE VOUS FAITES DE SES SITES.

CELA INCLUT (NOTAMMENT) LES DOMMAGES OU PRÉJUDICES CAUSÉS PAR LES ÉVÉNEMENTS SUIVANTS …

• UTILISATION (OU INCAPACITÉ D’UTILISER) LES SITES,
• UTILISATION (OU INCAPACITÉ D’UTILISER) TOUT SITE VERS LEQUEL VOUS SOUHAITEZ VOUS RENDRE AU MOYEN D’UN HYPERLIEN AFFICHÉ SUR NOS SITES,
• DÉFAUT DE FONCTIONNEMENT,
• ERREUR,
• OMISSION,
• INTERRUPTION,
• DÉFAUT,
• RETARD DE FONCTIONNEMENT OU DE TRANSMISSION,
• VIRUS INFORMATIQUE
• PANNE DE LIGNE.

N’ OUBLIEZ PAS QUE NOUS NE SOMMES RESPONSABLES D’AUCUNS DOMMAGES-INTÉRÊTS, Y COMPRIS LES SUIVANTS;

• DOMMAGES-INTÉRÊTS POUR INDEMNISER UNE PERSONNE EN RAISON D’UNE PERTE OU D’UN PRÉJUDICE DIRECT OU INDIRECT;
• DOMMAGES-INTÉRÊTS DONT ON S’ATTEND RAISONNABLEMENT À CE QU’ILS RÉSULTENT D’UNE PERTE OU D’UN PRÉJUDICE (TERME JURIDIQUE : « DOMMAGES INDIRECTS »);
• AUTRES DOMMAGES-INTÉRÊTS ET DÉPENSES DIVERS CAUSÉS DIRECTEMENT PAR UNE PERTE OU UN PRÉJUDICE (TERME JURIDIQUE : « DOMMAGES-INTÉRÊTS ACCESSOIRES »);
• DOMMAGES-INTÉRÊTS EXEMPLAIRES OU DOMMAGES-INTÉRÊTS PUNITIFS DE TOUTE SORTE.

QUI PLUS EST, NOUS NE SOMMES PAS RESPONSABLES MÊME SI NOUS AVONS FAIT PREUVE DE NÉGLIGENCE OU SI NOTRE REPRÉSENTANT AUTORISÉ A ÉTÉ INFORMÉ DE LA POSSIBILITÉ DE L’EXISTENCE DE TELS DOMMAGES-INTÉRÊTS OU LES DEUX.

EXCEPTION : DANS CERTAINES PROVINCES ET TERRITOIRES, LES LOIS PEUVENT NOUS INTERDIRE DE LIMITER OU D’EXCLURE NOTRE RESPONSABILITÉ À L’ÉGARD DE TOUS CES TYPES DE DOMMAGES. PAR CONSÉQUENT, LA LIMITATION SUSMENTIONNÉE POURRAIT NE PAS S’APPLIQUER ET VOUS POURRIEZ DONC AVOIR LE DROIT DE RECOUVRER CE GENRE DE DOMMAGES-INTÉRÊTS. CEPENDANT, QUOI QU’IL EN SOIT, LE MONTANT DE NOTRE RESPONSABILITÉ ENVERS VOUS À L’ÉGARD DE L’ENSEMBLE DES PERTES, DOMMAGES, PRÉJUDICES ET RÉCLAMATIONS QUELS QU’ILS SOIENT (QUE LES DOMMAGES-INTÉRÊTS SOIENT DEMANDÉS EN VERTU DES MODALITÉS D’UN CONTRAT, QU’IL SOIT ALLÉGUÉ, QUE LES PRÉJUDICES RÉSULTENT DE LA NÉGLIGENCE OU DE TOUT AUTRE COMPORTEMENT FAUTIF OU QUE LA RÉCLAMATION SOIT FONDÉE SUR TOUTE AUTRE THÉORIE JURIDIQUE) N’EXCÉDERA PAS CELUI QUE VOUS AVEZ PAYÉ POUR ACCÉDER À NOS SITES.

LE CONTENU DE NOS SITES EST FOURNI TEL QUEL. CELA SIGNIFIE QUE (SOUS RÉSERVE DE L’EXCEPTION CI-DESSOUS) POST CANADA DÉCLINE TOUTE GARANTIE, EXPRESSE OU TACITE, À L’ÉGARD DE LA DOCUMENTATION AFFICHÉE SUR LES SITES.

CELA INCLUT (NOTAMMENT) LES GARANTIES SUIVANTES:

• LA DOCUMENTATION CORRESPOND À UN NIVEAU PARTICULIER DE QUALITÉ OU EST PERTINENTE POUR UN USAGE PARTICULIER.
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La présente entente demeure en vigueur jusqu’à ce que l’une ou l’autre des parties la résilie.

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Post Canada peut résilier la présente entente à tout moment et sans préavis si, de son avis exclusif, vous enfreignez l’une, quelconque, de ses modalités. Lors de la résiliation, vous devez détruire toute la documentation.

En outre, lorsque nous affichons de la documentation sur nos sites Web, nous ne promettons aucunement qu’elle demeurera à votre disposition. Post Canada a le droit de mettre fin à la publication de tout ou partie de ses sites Web à n’importe quel moment sans vous en informer au préalable.

Dans l’éventualité peu probable d’un différend concernant les présentes modalités, ces modalités seront régies conformément aux lois de la province de l’Ontario et à celles du Canada, selon le cas. On ne donnera pas suite aux principes de conflits de lois.

Ce site ne vise pas les enfants de moins de 13 ans du Québec.

Si une section des présentes modalités est jugée non fondée, elle n’affectera en rien la validité des autres modalités.

Post Canada peut, en tout temps, modifier les présentes modalités, et l’entente qu’elles créent, par la seule mise à jour du présent affichage et sans vous en informer.

Le présent document constitue l’intégralité de l’entente concernant toutes les questions qui ont été discutées dans les paragraphes précédents.